Marseille Observation Santé
Ville de Marseille
ORS PACA

Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Logiciels nécessaires

Ce site est entièrement développé à partir de langage et de bases de données open source. Il a été réalisé en PHP/MySQL.

Toute la partie cartographie est restituée avec Géoclip; cette partie nécessite la présence du plug-ins Flash téléchargeable

à l'adresse suivante (Flash PLAYER).

Conditions d’utilisation de Marseille Observation Santé

Le contenu de la base de données Marseille Observation Santé, tel que celle-ci est rendue accessible sur le présent site Internet constitue l’ « Œuvre » au sens de la Licence Creative Commons "Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 3.0 France" applicable (ci-après la « Licence »).

Ainsi, la reproduction et/ou la représentation de l’Œuvre, à des fins personnelles et non lucratives, est soumis au strict respect des termes de la Licence.

Tous autres droits sur l’Œuvre non prévus par la Licence sont réservés.

Pour éviter toute ambiguïté, ne constituent pas l’Œuvre au sens de la Licence : les marques, logos, brevets, logiciels, programmes, codes sources etc. relatifs ou non à l’Œuvre, dont l’Observatoire régional de la santé Provence-Alpes-Côte d’Azur (ORS Paca) ou ses partenaires sont et restent propriétaires et soumettent à des conditions d’utilisation, le cas échéant, hors périmètre de la Licence.

Si l’utilisateur souhaite utiliser l’Œuvre à d’autres fins que celles prévues dans la Licence, notamment pour une utilisation commerciale, ou s’il souhaite utiliser tous autres éléments autres que l’Œuvre, appartenant à l’ORS Paca ou ses partenaires, celui-ci est invité à prendre directement contact avec l’ORS Paca pour solliciter son autorisation préalable et, le cas échéant, les modalités de celle-ci.

De manière générale, toute utilisation qui ne respecterait pas la Licence ou qui ne serait pas expressément autorisée par l’ORS Paca s’analyse en une contrefaçon qui expose son auteur à des sanctions civiles ou pénales.

Licence Creative Commons
Marseille Observation Santé (Tout ce que vous voulez savoir sur la santé des Marseillais) de l'Observatoire Régional de la Santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ORS PACA) est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 3.0 France.
Fondé(e) sur une œuvre à www.sirsepaca.org.
Les autorisations au-delà du champ de cette licence peuvent être obtenues sur le site www.sesstim-orspaca.org.


© Marseille Observation Santé - Mentions légales - Crédits